L'ÉCHO DE LA DENT DE REZ
La gazette impertinente des conservateurs du massif de la dent de rez / site natura2000 des gorges de l'Ardèche et de leurs plateaux
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Propositions faites par le conseil général aux inventeurs de la grotte Chauvet en mai 2002
Résumé des propositions faites aux inventeurs de la grotte Chauvet par le conseil général le 11/05/2002
La rémunération globale des droits de propriété intellectuelle calculée sur 25 années , pourrait être proportionnelle, pendant la même durée , au produit des entrées à l'espace de restitution , sur la base d'un taux de 3% l'an.
Cette rémunération pourrait être capitalisée ou forfaitisée sur la base du même taux de 3% appliqué au produit moyen attendu des entrées pour une fréquentation d'environ 300000 visiteurs par an calculée sur 25ans.
Par ailleurs , le département est disposé à rétribuer toutes les prestations ponctuelles qu'il vous demanderait de réaliser , telle que des. Onférences ou des explorations spéléologiques , pour ne citer que ces exemples.
Enfin, le département souhaite élaborer avec vous une charte de qualité relative aux produits dérivés et envisage de commercialiser vos produits dans l'espace de restitution selon des modalités à préciser.
HELP : nous cherchons à avoir confirmation des dernières propositions de 2013 faites par le SMERGC
. .
La rémunération globale des droits de propriété intellectuelle calculée sur 25 années , pourrait être proportionnelle, pendant la même durée , au produit des entrées à l'espace de restitution , sur la base d'un taux de 3% l'an.
Cette rémunération pourrait être capitalisée ou forfaitisée sur la base du même taux de 3% appliqué au produit moyen attendu des entrées pour une fréquentation d'environ 300000 visiteurs par an calculée sur 25ans.
Par ailleurs , le département est disposé à rétribuer toutes les prestations ponctuelles qu'il vous demanderait de réaliser , telle que des. Onférences ou des explorations spéléologiques , pour ne citer que ces exemples.
Enfin, le département souhaite élaborer avec vous une charte de qualité relative aux produits dérivés et envisage de commercialiser vos produits dans l'espace de restitution selon des modalités à préciser.
HELP : nous cherchons à avoir confirmation des dernières propositions de 2013 faites par le SMERGC
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Ecrit par nous , voisins de l'ERGC (671), le Samedi 11 Janvier 2014, 00:07 dans la rubrique GROTTE CHAUVET.
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