L'ÉCHO DE LA DENT DE REZ
La gazette impertinente des conservateurs du massif de la dent de rez / site natura2000 des gorges de l'Ardèche et de leurs plateaux
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Circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels ( version périmée ?)
--> http://doc.sportsdenature.gouv.fr/doc_num.php?explnum_id=153
Cette documentation basée sur des textes de 1991 est en partie périmée . D'autres dispositions ont suivi
La circulaire Olin de 2005 a introduit la notion de carrossabilité des chemins .....
Le conseil d'état a retoqué la circulaire du ministre de l'écologie en2007 ...une circulaire ne peut rien enlever ni rajouter à un texte de loi.
La notion de carrossabilité des chemins à été remplacée la notion d'ouverture ou non ouverture à la circulation .
Le bon texte date de 2011....http://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/fiches/BO201124/met_20110024_0100_0034.pdf
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La circulaire Olin de 2005 a introduit la notion de carrossabilité des chemins .....
Le conseil d'état a retoqué la circulaire du ministre de l'écologie en2007 ...une circulaire ne peut rien enlever ni rajouter à un texte de loi.
La notion de carrossabilité des chemins à été remplacée la notion d'ouverture ou non ouverture à la circulation .
Le bon texte date de 2011....http://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/fiches/BO201124/met_20110024_0100_0034.pdf
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Ecrit par nous écologistes de terrain, le Lundi 27 Mars 2017, 01:35 dans la rubrique Loisirs motorisés.
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