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L'ÉCHO DE LA DENT DE REZ

La gazette impertinente des conservateurs du massif de la dent de rez / site natura2000 des gorges de l'Ardèche et de leurs plateaux
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Droit de chasse et fermage
--> https://terres-et-territoires.com/chasse-droit-de-chasser-et-statut-du-fermage/
Le droit de chasse est attaché à la propriété Fonciëre et cela depuis la révolution. Le fermier bénéficie du droit chasse sur le bien loué pour lui même Oun membre de sa famille . Il doit respecter la législation sur la chasse et le plan de chasse ainsi que les quotas et restrictions .
Ecrit par nous écologistes de terrain, le Mercredi 20 Septembre 2017, 18:55 dans la rubrique Chasse.
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